Droit de l’urbanisme et gestion de l’espace

mardi 4 septembre 2018, par Philippe Polomé

Intervenants

M. Gaëtan BAILLY & Mme Delphine MAZABRARD

En amont du cours :

Certaines connaissances de base en droit de l’urbanisme sont attendues, correspondant aux acquis d’un niveau Master 1 en droit public :

Règles nationales d’urbanisme (RNU)
Contenu, élaboration et effets juridiques du schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Contenu, élaboration et effets juridiques du plan local d’urbanisme (PLU)
Contenu, élaboration et effets juridiques de la carte communale
Hiérarchie des normes d’urbanisme
…

Lectures conseillées :

- Consulter un Plan local d’urbanisme (en ligne sur le site internet des communes)

Contenu du cours de M. Gaëtan BAILLY :

Le cours s’organise sur la base de trois thématiques :
Urbanisme et principes du droit de l’environnement
Droit de l’urbanisme et risques naturels
Régulation de l’étalement urbain
…

Lectures conseillées :
…

Contenu du cours de Mme Delphine MAZABRARD :

Le cours s’organise sur la base des thématiques suivantes :
Energie et urbanisme
…

Lectures conseillées :
…

Parcours SEIU

Le dossier de candidature à l’ENTPE est disponible en ligne ici.
Le dossier de candidature à l’ENMSE est disponible en ligne ici.
Le contenu des deux dossiers est similaire.
La date limite pour le retour des dossiers est fixée au 31 mai 2022.

Pour toute information complémentaire sur les modalités de candidature au parcours SEIU, contacter :
Yves Perrodin à l’ENTPE ou Natacha Gondran à l’ENMSE