Droit des pollutions, des nuisances et des risques

, par Philippe Polomé

Organisation

  • Module : Risque
  • Enseignants : Ph. Billet
    • Professeur de droit
    • Directeur de l’Institut de Droit de l’Environnement, Université Lyon 3
  • 30 h CM
  • Evaluation finale : examen écrit

Objectifs

En complément de l’enseignement général en droit de l’environnement, ce cours est destiné à la connaissance et à la maîtrise de tout le droit applicable spécifiquement aux risques, naturels et technologiques. Une partie de ce cours est commun au M2 RISE et au M2 Droit de l’environnement de l’Université Lyon 3.

PARTIE 1 : DROIT DES RISQUES

Contenu du cours

Introduction : principes du droit de l’environnement appliqués au droit des risques
Gestion des risques naturels par le droit de l’urbanisme
Planifications spécifiques aux risques naturels
Régime des travaux de prévention des risques naturels
Régime de l’expropriation Barnier
Indemnisation des catastrophes naturelles
Risques biotechnologiques
Risque nucléaire (installation nucléaire de base et déchets)
Risques chimiques
Organismes génétiquement modifiés
Nouveaux risques : nanoparticules...

PARTIE 2 : DROIT DES POLLUTIONS ET DES NUISANCES

Contenu du cours

Droit des installations classées
Sols pollués
Risques industriels
Air et climat

Demande d'accès

Parcours RISE

Profil ingénieur (ECL, ENTPE, ...)
Dossier de candidature à l’ECL
Info : R. Perkins
Profil juriste
Dossier de candidature à Lyon 3
Info : I. Michallet
Profil économiste ou politiste
Dossier de candidature à Lyon 2
Info : P.Polomé

Parcours SEIU

Le dossier de candidature à l’ENTPE est disponible en ligne ici.
Le dossier de candidature à l’ENMSE est disponible en ligne ici.
Le contenu des deux dossiers est similaire.
La date limite pour le retour des dossiers est fixée au 31 mai 2017.

Pour toute information complémentaire sur les modalités de candidature au parcours SEIU, contacter :
Yves Perrodin à l’ENTPE ou Natacha Gondran à l’ENMSE

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